Vous êtes ici : Accueil > Crédits & mentions légales

Crédits & mentions légales

Mentions légales

 

MOOV-UP
Siège social : 9 rue tronchet 69006 Lyon

RCS 510 114 143
TVA Intra-communautaire : FR 19510114143

Directeurs de la publication : Thomas Lemaire / Pierre Bernard
Numéro de déclaration à la CNIL : 1381096

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant.

Ce droit peut être exercé auprès de Moov-Up en nous contactant et en justifiant de son identité :

par voie postale : Moov-Up 9 rue tronchet 69006 Lyon

par courrier électronique : admin@moov-up.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité.En particulier, Moov-UP s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

 

Hébergeur : OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
Téléphone : +33 (0) 8 203 203 63

Propriété intellectuelle

L’intégralité du Site Moov-Up est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.

Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de Moov-Up.

Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Moov-Up et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Moov-Up.
Il est précisé que la marque Moov’Up a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (sous le n°11 3 878 328 enregistré le 1 Décembre 2011 à l’INPI de Paris).

Responsabilité de Moov’Up
Les informations communiquées sur le Site Moov’Up sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Moov-Up. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de Moov-Up ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.